Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.2V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme

Texte intégral
97.La classe Agriculture comprend les établissements dont l’activité principale est la culture agricole ou l’élevage.
Cette classe comprend les groupes d’usages suivants :
A1 culture sans élevage;
A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur;
A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.